Mentions légales
https://c-jardin.fr/ est le site internet de la société COTE JARDIN S.A.R.L au capital de 8.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 481 528 073.
Siège social :
COTE JARDIN
15 avenue Leclerc de Hauteclocque
57000 METZ (France)
Téléphone : +33 (0)3 87 65 23 30
Adresse e-mail : contact@c-jardin.fr
Hébergeur :
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Phone: +37064503378
Email: domains@hostinger.com
Droit de propriété intellectuelle, droits d’auteur, des bases de données et des marques
La société COTE JARDIN est propriétaire de tous les éléments accessibles sur ce site internet et notamment les textes, images, sons, vidéos, icônes ou logos.
En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, adaptation de tout ou partie des éléments protégés de ce site, et quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation expresse de la société COTE JARDIN conformément aux dispositions des articles L 122-4 et L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même pour les bases de données liées au site web qui sont protégées par les articles L 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et dessins et modèles figurant sur le site https://c-jardin.fr/ sont des marques et dessins ou modèles protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions des articles L 111-1, L 513-4 et L 713-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ces droits de propriété intellectuelle sans autorisation expresse de COTE JARDIN est interdite.